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1. Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.lolita-nief.fr/BeeOnTheNet les informations suivantes :

Informations légales :
• Statut du propriétaire : Micro-entrepreneur
• Dénomination sociale : BeeOnTheNet - Laurence NIEF
• Adresse : 5, rue des Vignes - 60810 VILLES SAINT FRAMBOURG
• Tél : 07 81 40 05 31
• SIRET : 385 360 847 00029
• Email : lanief@free.fr
• Responsable de la publication : Laurence NIEF
• Webmaster : Laurence NIEF - Contact : lanief@free.fr
• Hebergeur : OVH - 2 Rue Kellermann - 59100 Roubaix

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :

L’utilisation du site www.lolita-nief.fr/BeeOnTheNet implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-aprés.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site
www.lolita-nief.fr/BeeOnTheNet sont invités à les consulter de manière régulière. www.lolita-nief.fr/BeeOnTheNet est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.lolita-nief.fr/BeeOnTheNet s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.lolita-nief.fr/BeeOnTheNet ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service. Le site www.lolita-nief.fr/BeeOnTheNet est mis à jour régulièrement par le proprietaire du site. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et s’imposent à l’utilisateur sans réserve. L’utilisateur est réputé les accepter sans réserve et s’y référer régulièrement pour prendre connaissance des modifications.

3. Description des services fournis :

Le site www.lolita-nief.fr/BeeOnTheNet a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Toutes les informations proposées sur le site www.lolita-nief.fr/BeeOnTheNet sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : lanief@free.fr. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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